CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France
COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION association loi 1901
Numéro de dépôt :
3319479
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
Présentation de la marque CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France
Déposée le 11 octobre 2004 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION domicilié(e) Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 355 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité National des Ecoles Françaises d'Equitation François PIQUEMAL domicilié(e) Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France.
La marque CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France est expirée depuis le 11 octobre 2014.
COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : QUALICHEVAL , EQUICERT
COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION association loi 1901 - Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France - SIREN 441355377
Comité National des Ecoles Françaises d'Equitation François PIQUEMAL - Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, matériel agricole.
Appareils et instruments de contrôle et d'enseignement ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; vêtements et dispositifs de protection contre les accidents et le feu ; équipements de protection individuelle.
Articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, articles de bureau (à l'exception des meubles).
Fouets et sellerie.
Equipements et constructions non métalliques pour installations équestres.
Aliments et produits de soin non vétérinaires pour les équidés.
Conseils en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques.
Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours, colloques, conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; étude de projets techniques.
Pensions pour équidés.
Consultation en matière de sécurité.
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